Aide à l'hôtellerie.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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10 résultats pour la valeur "11/05/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aménagement du territoire" du filtre Domaine
Carreau Rodolphe -Diagnostic Bâtimentaire
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
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Colmar Liberty : organisation du 5ème Symposium scientifique
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- Date : 11/05/2007
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LCR. Subvention aux communes pour la constitution de bibliothèques scolaires pour les classes bilingues (1ère liste 2007)
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Subvention de fonctionnement versée à l'association AFSCO concernant les actions collectives d'éducation à la parentalité en salle d'attente PMI à Mulhouse
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- Date : 11/05/2007
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Mise à disposition des locaux du futur centre médico-social de Rouffach
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- Date : 11/05/2007
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Programme E058 : LCR : animation théatrale scolaire en langue allemande dans les collèges année scolaire 2007-2008
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- Date : 11/05/2007
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Interventions économiques générales Soutien aux actions et organismes économiques (Chambre de Consommation d'Alsace)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
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RD 417 - Déviation de Wintzenheim : Déplacement de conduite de gaz : Avenant n°1 à la convention financière n°77-2006 du 17 novembre 2006
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- Date : 11/05/2007
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Autorisation d'agir en justice (J.D)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
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